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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMC A. MORAND COTTE
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LE FLAMANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FLAMANT
AMC A. MORAND COTTE SA

Numéro de dépôt :
1710375
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
28/11/2001

Présentation de la marque LE FLAMANT

Déposée le 28 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AMC A. MORAND COTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « LE FLAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMC A. MORAND COTTE domicilié(e) ZI LES MOLLES, 63300 THIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges VIGNON - France.

La marque LE FLAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FLAMANT est expirée depuis le 28 novembre 2001.

AMC A. MORAND COTTE a également déposé les autres marques suivantes : SAVANE , CYCLOPE , OPTICA , ECLIPSE , VISION , AMC. A. MORAND COTTE , EXOBOIS , CAP AU SUD , CAID , SHERWOOD


AMC A. MORAND COTTE SA - ZI LES MOLLES, 63300 THIERS - France


Monsieur Georges VIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Outil et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie Papeterie, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.